maire de Besançon, président d'une communauté d'agglomération, ancien député du Doubs ; 51 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de la cohésion des territoires

Au grade d'officier

fondateur du Réseau des sites majeurs de Vauban, maire de Besançon (Doubs) ; 45 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de la culture et de la communication

Au grade de chevalier

maire de Besançon , Titulaire

membres du Conseil national du bruit

représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France

Titulaire

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les

Représentants des collectivités territoriales

Conseils généraux

Agglomérations de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale comportant au moins une agglomération de plus de 100 000 habitants

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée

Représentants des communes

Communes de plus de 100 000 habitants ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants

Suppléant

maire de Besançon (25)

membres du Conseil national du bruit

représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France

Suppléant

maire de Besançon

membre du Conseil national du développement durable

1

représentants des collectivités territoriales

député-maire de Besançon (25)

membres du Conseil national du bruit

représentants des collectivités locales désignés par l'Association des maires de France

Suppléant

membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse

Représentants des communes

Communes de plus de 100 000 habitants

Suppléant

député du Doubs

comme anciens auditeurs de la 137e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Besançon

a) Auditeurs français